Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par FC NANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MADE IN FC NANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est FC NANTES domicilié(e) Centre sportif José Arribas La Jonelière - 44240 - La Chapelle sur Erdre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTLEX II, Muriel LE FUSTEC domicilié(e) 2 place de la Bourse - 44000 - Nantes - France.
La marque MADE IN FC NANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FC NANTES - Centre sportif José Arribas La Jonelière - 44240 - La Chapelle sur Erdre - France
ARTLEX II, Muriel LE FUSTEC - 2 place de la Bourse - 44000 - Nantes - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760713 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; Porte-clefs ; montres ; coupes ; trophées ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Cartes postales ; agendas ; almanachs ; billets (tickets) ; cahiers ; drapeaux en papier ; fanions en papier ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; Porte-cartes ; articles en cuir ; bagagerie ; accessoires de voyage ; cannes-sièges ; étui pour les clés ;
Linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; Articles de sport ; peluches ;
Pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services d'imprimerie ; sérigraphie ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de bars.
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